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Marques déposées par SOLBACH Stéphane
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Ateliers de création automobile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ateliers de création automobile
SOLBACH Stéphane

Numéro de dépôt :
3342321
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015
Ateliers de création automobile de SOLBACH Stéphane

Présentation de la marque Ateliers de création automobile

Déposée le 21 février 2005 par SOLBACH Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ateliers de création automobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est SOLBACH Stéphane domicilié(e) 6, Rue de la Briqueterie,28260 BERCHERES SUR VESGRE - 28260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLBACH Stephane domicilié(e) 6, Rue de la Briqueterie,28260 BERCHERES SUR VESGRE - 28260 - France.

La marque Ateliers de création automobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ateliers de création automobile est expirée depuis le 21 février 2015.

SOLBACH Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Zest , ACREA


SOLBACH Stéphane - 6, Rue de la Briqueterie,28260 BERCHERES SUR VESGRE - 28260 - France


SOLBACH Stephane - 6, Rue de la Briqueterie,28260 BERCHERES SUR VESGRE - 28260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

• appareils de locomotion par terre, air ou par eau. • carrosseries. – chassis de véhicules. – véhicules electriques. – caravanes. – tracteurs. – vélomoteurs. – cycles. – poussettes. – chariots de manutention. • recherche et développement de nouveaux produits. – études de projets techniques. – stylisme (esthétique industrielle).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.